Safran Electrical & Power, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3445495
Date de dépôt :
08/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2026
Présentation de la marque COPPER BIRD
Déposée le 8 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Electrical & Power
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COPPER BIRD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-37 du 15 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Electrical & Power domicilié(e) 1 Rue Louis Blériot, CS 80049 - 31702 - BLAGNAC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 501 391 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque COPPER BIRD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3445495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Safran Electrical & Power, Société par actions simplifiée - 1 Rue Louis Blériot, CS 80049 - 31702 - BLAGNAC Cedex - France - SIREN 301501391
Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37
Inscription le 30 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685533 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30
Inscription le 30 septembre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°685560 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2017 n°2638064 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-23
Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714057 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28
Chaînes de commande (autres que pour véhicules terrestres) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; générateurs de courant ; démarreurs pour moteurs ; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ; générateurs d'électricité ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; robots industriels ; bancs d'essais pour compresseurs, échangeurs thermiques, pompes (partie de machines), pompes à fluide, turbopompes, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse, pompes turbomoléculaires ; accouplements et organes de transmission et de propulsion ; bancs d'essais pour moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques, propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, arc-jets ; partie constitutives de ces appareils, dispositifs, mécanismes et bancs d'essais.Conduites d'électricité ; pupitres et tableaux de commande et de distribution d'électricité ; armoires de distribution (électricité) ; accouplements électriques ; boîtes de branchement (électricité) ; appareils électriques de commutation, conducteurs électriques ; boîtes et tableaux de connexion ; contacts électriques ; appareils électriques de contrôle et/ou de mesure ; appareils de mesure de précision ; convertisseurs électriques ; câbles électriques ; câbles de démarrage pour moteurs ; appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle ; chaîne d'acquisition et d'analyse automatique de données (mesures) traitées par des logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais, le relevé de mesures, l'affichage en temps réel du suivi des opérations et des résultats sur des terminaux divers (écrans, imprimantes) ; bancs d'essais ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données de calculateurs et de capteurs ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels ; programmes enregistrés.Véhicules aériens, aéronefs, appareils et installations de transport par câbles ; véhicules électriques ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique.Réparation et maintenance de véhicules aéronautiques, astronautiques ; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions pour moteurs fusées et moteurs aéronautiques ; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques ; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés sur des bancs d'essais.Services d'ingénierie relative à l'acquisition et le traitement de données enregistrées à partir de bancs d'essais ; étude de projets techniques ; recherches techniques dans les domaines aéronautique et spatial ; recherche et développement de nouveaux produits dans les domaines aéronautique et spatial ; essais de machine ; essais de matériaux ; services d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors des campagnes d'essais des moteurs d'aéronefs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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